Comment différencier les surestaries des stationnements ?

Le stationnement désigne la pénalité supportée par la marchandise si elle se retrouve encore sur le terminal portuaire, sur terre-plein ou en magasin-cale après l’écoulement du délai de franchise (cette pénalité compense l’épuisement des espaces), tandis que les surestaries dans la pratique portuaire correspondent aux pénalités payées chez le consignataire si le conteneur se retrouve encore sur le terminal portuaire ou sur terre-plein après l’écoulement du délai de franchise.

Dans nos pratiques quotidiennes, nous nous rendons encore compte que la question de la différence entre les surestaries (demurrage) et les stationnements (storage) créé encore beaucoup de confusion aussi bien chez les professionnels que chez les amateurs de la logistique portuaire et du fret conteneurisé.

C’est précisément la raison pour laquelle nous vous proposons dans cet article, quelques éléments d’éclaircissement, afin d’apporter notre modeste contribution à un meilleur usage future de ces deux concepts voisins.  


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Généralités sur la congestion portuaire

A l’import, lorsqu’un conteneur est déchargé d’un navire, il est transféré vers une zone de stockage dans le port, encore appelée terminal à conteneurs. Lorsque l’importateur boucle les formalités de dédouanement et est prêt à prendre livraison du conteneur, il prend possession de celui-ci directement à partir de ce terminal à conteneurs.

A l’export, c’est généralement après la clôture des formalités d’exportation que les conteneurs transitent par le terminal à conteneurs pour l’embarquement.

Force est donc de constater que le terminal de stockage des conteneurs joue un rôle central dans les opérations d’importation et d’exportation par conteneurs.

Toutefois, compte tenu de l’évolution sans cesse croissante du commerce mondial, des flux de marchandises de plus en plus important entre les différents Etats de la planète et de la superficie limité des terminaux portuaires, il arrive très souvent, comme vous pouvez l’imaginer, que ces derniers atteignent le maximum de leur capacité d’accueil et plongent alors les ports dans une situation de CONGESTION.  

Cette situation étant préjudiciable à tous les intervenants portuaires et même parfois aux consommateurs finaux, il est donc essentiel que les importateurs puissent évacuer leurs cargaisons de l’enceinte portuaire dans le délai de franchise prescrit par les autorités (11 jours au Cameroun par exemple), sous peine de pénalité : paiement des frais de surestaries et/ou de stationnements au-delà des 11 jours.

Généralités sur les frais de stationnements portuaires

Tous les ports du monde offrent donc un certain délai de franchise (free time) pour permettre aux clients d’accomplir les formalités de dédouanement sans aucune charge supplémentaire. Néanmoins, nombreux sont les cas où importateurs et exportateurs sont incapable de respecter ces délais en raison de problèmes aux causes multiples : défauts documentaires, défauts financiers ou contractuels, procédures administratives lourdes, …etc.

Dans ce cas, les conteneurs restent alors bloqués sur le terminal portuaire, occupant de l’espace, affectant la productivité portuaire, provoquant la congestion des quais et du port lui-même.

Afin de décourager cette pratique néfaste pour la compétitivité des ports et des économies, et surtout encourager les importateurs à être proactifs en s’occupant des questions de dédouanement de leurs cargaisons dans le délai imparti, les ports vont donc percevoir des indemnités supplémentaires en guise de pénalités, sur tout conteneur qui reste stocker dans l’enceinte du terminal portuaire au-delà du délai de franchise réglementaire : ces pénalités sont appelées les frais de STATIONNEMENTS.

Ces frais de stationnement concernent donc l’occupation de l’espace portuaire au-delà du délai de franchise accordé.

Dans certains pays, en raison de cette question de manque d’espace à l’intérieur du port (terminal à conteneurs), les frais de stationnement sont assez exorbitants. Et pour atténuer ce problème, les lignes maritimes peuvent déplacer leurs conteneurs pleins vers des dépôts privés sous douane, de sorte que ces frais de stationnements ne soient pas très élevés pour leurs clients. Les conteneurs y séjournent alors jusqu’à ce que le client boucle la procédure de dédouanement et soit en mesure de prendre livraison de sa cargaison.

L’une des conséquences est que dans ces situations, la facturation des frais de stationnements aux clients revient à l’agent maritime qui reverse les fruits de cette facturation à l’autorité portuaire, et c’est de là que viendrait toute la confusion avec les frais de surestaries.

Généralités sur les frais de surestaries

En effet, lorsque la procédure de dédouanement prend du temps au-delà du délai de franchise prescrit, la ligne maritime facture également des frais supplémentaires au client importateur : ce sont les frais de SURESTARIES.

Ces frais de surestaries sont donc des frais perçus par la ligne maritime sur le destinataire, si le conteneur n’est pas sorti du terminal portuaire pour la livraison dans le délai de franchise accordé au client. Ils concernent donc l’occupation du conteneur lui-même.

A noter que ces jours de franchise ainsi que les frais de pénalités peuvent varier selon les pays et les lignes maritimes.

Il est donc possible qu’un conteneur puisse encourir à la fois les surestaries et les stationnements pour le même conteneur.

Ainsi, lorsque c’est la ligne maritime qui facture ces deux faux frais (charges) aux clients, ces derniers supposent naturellement que ces charges sont dues à la ligne maritime, alors que les stationnements sont en réalités dus à l’autorité portuaire.

Cependant, il y a certains pays comme l’Arabie saoudite et le Japon, où le terme de « surestaries » semble être utilisé pour désigner les stationnements. La meilleure option serait donc de vérifier avec l’agence maritime dans votre pays comment ces termes sont définis.

En résumé, nous avons donc :

Et vous, auriez-vous des éléments additionnels que vous souhaitez partager en ce qui concerne la différence entre les surestaries et les stationnements ?

Si oui, n’hésitez pas à nous laisser un commentaire en dessous de cet article. En partageant votre expérience et vos connaissances avec la communauté des lecteurs de ce blog, rappelez-vous que la main qui donne fleurie, et celle qui ne donne pas pourrie.


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Marco Logistique,

Au-delà de l’actu !


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