Le connaissement maritime ou « Bill of Lading, B/L » est un document qui représente la marchandise dont il porte la description. Il a trois principaux rôles de base : preuve du contrat de transport, preuve de réception des marchandises et titre de propriété des marchandises.

Un connaissement maritime est normalement délivré par un transporteur maritime. Ce dernier est un professionnel qui s’engage à effectuer le transport de cargaisons d’un point A à un point B en utilisant les voies navigables comme mode primaire, mais aussi en combinant les services ferroviaires et routiers, le cas échéant.

Toutefois, il existe plusieurs variantes de connaissements, parmi lesquelles les connaissements domestiques ou House Bill of Lading (HBL) et les connaissements mères ou Master Bill of Lading (MBL).

Dans cet article, nous verrons dans quelles circonstances l’une ou l’autre de ces deux variantes de connaissements peut être émise, et pour quelles utilisations.

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1. Définition du connaissement domestique ou House Bill of Lading (HBL)

Un connaissement domestique ou House Bill of Lading (HBL) est une variante de connaissement délivré par un exploitant NVOCC (Non Vessel Operating Common Carrier) ou un Transitaire à ses clients.

Un NVOCC est un terme désignant une société achetant des capacités de transport auprès des compagnies maritimes, qu’il revend ensuite à ses clients, sous sa propre responsabilité. Le contrat étant matérialisé par un connaissement domestique ou House Bill of Lading (HBL).

Tout au long de cet article, nous allons employer l’anglicisme House Bill of Lading (HBL) pour désigner ce type de connaissement.

Bien qu’il s’agisse d’un House Bill of Lading, en vertu d’être déclaré, signé et émis en tant que connaissement, il remplit tous les 03 des rôles principaux d’un connaissement classique, quoiqu’envers différentes personnes ou entités.

Ceci signifie que sur n’importe quel connaissement, ce sont les détails indiqués dans la zone d’adresse (l’expéditeur, le destinataire et la partie à notifier) qui déterminent celui à qui le transporteur maritime remettra la cargaison.

2. Les caractéristiques des connaissements

a. Les connaissements classiques

Ci-dessous une matrice ressortant les singularités et les similarités entre les connaissements classiques délivrés par les transporteurs maritimes :

Cependant, lorsqu’un House Bill of Lading (HBL) et un Master Bill of Lading (MBL) sont impliqués dans la transaction, la matrice change légèrement et se présente alors comme ci-dessous.

b. Les caractéristiques de la House Bill of Lading (HBL)

c. Les caractéristiques de la Master Bill of Lading (MBL)

3. Conclusion

Comme vous pouvez le voir dans les matrices ci-dessus, à moins d’être contrecarrée par une lettre de crédit, la House Bill of Lading (HBL) est également utilisé et traité comme un connaissement normal.

Lorsqu’un connaissement domestique ou House Bill of Lading (HBL) est impliqué dans un expédition, le connaissement parent ou Master Bill of Lading (MBL) est relégué au second plan dans la mesure où il ne joue aucun rôle principal dans la transaction entre l’acheteur et le vendeur.

Cependant, il y a un domaine très important où le connaissement parent ou Master Bill of Lading (MBL) a un avantage sur le connaissement domestique et c’est au moment de rentrer en possession de la cargaison auprès de la ligne maritime.

Par exemple, même si le client a payé le NVOCC/Transitaire et a accompli toutes les formalités relatives à la House Bill of Lading (HBL), si par contre, le NVOCC/Tansitaire n’a pas payé le transporteur maritime et accomplit toutes les formalités relatives à la Master Bill of Lading (MBL), le destinataire réel sur le connaissement domestique ne pourra pas récupérer sa cargaison à destination.

Conformément à la pratique du commerce international, une House Bill of Lading (HBL) pourrait-être délivrée dans les conditions ci-dessous :

La House Bill of Lading (HBL) peut être délivré par un opérateur de groupage. Ce dernier fait une demande de réservation FCL auprès de la ligne maritime. Une fois que la cargaison est emballée, il délivre son propre connaissement (House Bill of Lading) à ses clients et récupèrent la Master Bill of Lading auprès de la ligne maritime ;
La House Bill of Lading (HBL) peut également être délivré par un NVOCC ou un Transitaire qui gèrent la cargaison pour le compte de ses clients, qui pourraient l’utiliser pour le coût avantageux qu’il peut fournir, par rapport à une réservation directe auprès de la ligne maritime. Le NVOCC/Transitaire émet alors son connaissement (House Bill of Lading) et récupère le Master Bill of Lading auprès de la ligne maritime ;
La House Bill of Lading (HBL) peut également être utilisé par un NVOCC ou transitaire pour masquer l’identité de l’expéditeur/destinataire réel d’une cargaison auprès de la ligne maritime.

Et vous, connaissez-vous d’autres raisons et circonstances pour lesquelles une House Bill of Lading (HBL) pourrait-être délivrée ?

Si oui, n’hésitez pas à nous laisser un commentaire en dessous de cet article. En partageant votre expérience et vos connaissances avec la communauté des lecteurs de ce blog, rappelez-vous que la main qui donne fleurie, et celle qui ne donne pas pourrie.

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